Documents & mémoires 

Documents produits

  • Mémoire sur la loi modifiant la loi sur l’aménagement durable du territoire forestier et la loi sur le ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 5 juin 2012

  • Mémoire de l’ACF sur les forêts de proximité, 2012

  • Présentation de l’ACF dans le cadre des consultations particulières sur le document de travail intitulé L’occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d’aménagement des forêts, 14 octobre 2008

  • Consultation sur le nouveau régime forestier, octobre 2008

  • Consultation sur la forêt, pour construire le Québec de demain (2008) (livre vert)

  • Programme de santé et sécurité au travail - Travail en milieu forestier - Conduite de véhicules de route, 2007

  • Avis sur les modifications proposées à la Loi sur les forêts et à d’autres dispositions législatives, 2006

  • Avis sur le projet de loi 94 concernant le Forestier en chef, 2005

  • Avant-projet de loi sur le développement durable, 2005

  • Commission d’étude sur la gestion de la forêt publique, 2004

  • Publication d’un article dans l’Aubelle « Comment se calculent les honoraires professionnels », 2004

  • Consultation sur les OPMV, 2003

  • Politique d’aménagement forestier pour la production de bleuets, 2003

  • Délimitation des unités d’aménagement forestier et la limite nordique de la zone d’aménagement forestier, 2002

  • Projet de stratégie sur la diversité biologique, 2002

  • Politique de consultation, 2002

  • Révision de la Loi sur les forêts, 2000

  • Commentaires de l’ACF sur la mise en oeuvre du nouveau régime forestier, 2014

  • Histoire forestière du Québec : Histoire de la pratique privée en foresterie au Québec depuis 1925, 2017

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Mémoires et avis

  • Commentaires sur la mise en œuvre du nouveau régime forestier, janvier 2014

  • Avis lors des consultations préliminaires en vue du Rendez-vous de la forêt, automne 2013

  • Mémoire sur le projet de Loi modifiant la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier et la Loi sur le ministère des Ressources naturelles et de la Faune, juin 2012

  • Mémoire sur les forêts de proximité, octobre 2011

  • Commentaires au Forestier en chef sur le document : Orientations pour l’élaboration du calcul de la possibilité forestière 2013-2018, avril 2010

  • Mémoire sur le projet de Loi 57 sur la refonte du régime forestier du Québec, août 2009

  • Mémoire dans le cadre des consultations particulières sur le document de travail intitulé « L’occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d’aménagement des forêts », octobre 2008

  • Mémoire lors des consultations sur le livre vert « La forêt, pour construire le Québec de demain », mars 2008

  • Avis sur le Programme de santé et sécurité au travail - Travail en milieu forestier - Conduite de véhicules de route, 2007

  • Avis sur les modifications proposées à la Loi sur les forêts et à d’autres dispositions législatives, 2006

  • Avis sur le projet de Loi 94 concernant le Forestier en chef, 2005

  • Avis concernant l’avant-projet de Loi sur le développement durable, 2005

  • Mémoire dans le cadre des audiences de la Commission Coulombe d’étude sur la gestion de la forêt publique, 2004

  • Consultation sur les objectifs de protection et mise en valeur « OPMV », 2003

  • Avis sur la politique d’aménagement forestier pour la production de bleuets, 2003

  • Mémoire sur la détermination des unités d’aménagement forestier, 2002

  • Avis sur le projet de stratégie sur la biodiversité biologique, 2002

  • Mémoire sur la Politique de consultation du ministère des Ressources naturelles, 2002

  • Mémoire concernant la révision de la Loi sur les forêts, 2000